Assemblée Générale FAMIDAC 2011

 

Assemblée Générale 2011

24 et 25 septembre 2011 à La Bussière (Vienne) - Compte-rendu.

Résumé de l’ordre du jour : voir les invitations...

Samedi 24 septembre 2011


  • 19h : pot d’accueil.
  • 19h30 : dînerJean-Claude Cébula
  • 21h : "Quelles sont les limites de l’accueil familial ?" soirée d’échanges et de débats avec Jean-Claude Cébula, psychologue clinicien, directeur de l’Institut de formation, de recherche et d’évaluation des pratiques médico-sociales (IFREP), Co-fondateur du Groupe de recherche européen en placement familial (GREPFA) et auteur de nombreux ouvrages sur l’accueil familial. 
    Ou, pour ceux qui ne souhaitaient pas participer au débat, projection privée du film « La petite chambre ».

Synthèse de nos échanges et débats

Vue partielle de l'assemblée

1/ Les limites fixées par le législateur :

Limites de catégorisation :

  • Actuellement, les agréments ne peuvent être délivrés que pour l’accueil de personnes âgées, d’adultes handicapés, de malades mentaux.
  • D’autres personnes pourraient cependant être concernés, ou le sont actuellement mais à titre expérimental : femmes victimes de violence conjugales, sortants de prisons (Nantes), malades, convalescents (Nîmes).

Rappels historiques

1977 : Loi concernant les assistantes maternelles.

1989 : Loi régissant l’accueil par des particuliers, à leur domicile, à titre onéreux, de personnes âgées ou handicapées adultes.

  • L’objectif de cette loi : réglementer par une disposition législative appropriée, une forme d’hébergement qui s’était développée de manière spontanée, entraînant parfois des abus, des maltraitances et échappant à tout contrôle fiscal.
  • C’est une loi faite dans un climat de suspicion, de scandales : vous accueillez ou vous voulez accueillir des personnes, pourquoi ? Pour les maltraiter ? Pour les voler ?
  • Le législateur a voulu régulariser un problème, l’objectif n’étant pas de favoriser l’extension de cette forme d’accueil.
  • Élaborée sans concertation, sans référence à ce qui existait de similaire (l’accueil des enfants), la loi de 1989 a divisé les accueillants alors que, souvent, l’AF est en continuité d’un accueil d’enfant.

2002 : La loi de modernisation sociale apporte quelques améliorations, en prenant partiellement modèle sur les assistantes maternelles, mais le législateur n’a pas suivi tous les avis des professionnels et n’a pas analysé le fonctionnement des accueils. Elle apporte cependant quelques améliorations :

  • cette « activité », à défaut de métier, est en partie reconnue (droit aux congés payés) et porte enfin un nom : accueillant familial.
  • l’obligation de formation initiale et continue, mais sans définir ce que doit être ces formations. En fait chaque CG doit se débrouiller...

Les limites de la domiciliation : le « loyer » de la loi de 1989 est devenu, en 2002, une « indemnité représentative de mise à disposition de la ou des pièces réservées à la personne accueillie » : les Personnes Accueillies résident pourtant bel et bien chez les Accueillants Familiaux, ce que certains CG n’ont toujours pas intégré !

Accueil social, accueil thérapeutique et autres : Ce clivage n’existe qu’en France ; il est né en 1989 dans la loi, quand le législateur oublie que des hôpitaux emploient également des accueillants. Les 5 députés présents lors de ce vote insèrent l’article 18 de la loi et créent ainsi 2 types d’accueil :

  • l’accueil social, sous la responsabilité du président du CG
  • l’accueil thérapeutique, sous la responsabilité du directeur de l’établissement ou du service de soins.

S’y ajoutent :

  • Quelques accueils expérimentaux (femmes victimes de violence conjugales, de détenus sortant de prisons, de malades, convalescents…)
  • En 2007, à l’initiative de lobbies (Villas Family, Villas Edeniales) un texte de loi non préparé, sans concertation avec les accueillants : l’accueil familial salariénon thérapeutique.

L’agrément, un droit que chacun peut revendiquer : Lors de l’instruction de la demande d’agrément, le CG doit vérifier si le candidat est en mesure de garantir« la protection de la santé, la sécurité et le bien-être physique et moral des personnes accueillies » ; le demandeur doit fournir un certificat d’aptitude médicale et un extrait de casier judiciaire, pour lui et les membres majeurs de sa famille logeant sous son toit.

Le CG doit répondre à la demande d’agrément telle qu’elle est formulée, pour le nombre demandé de Personnes Accueillies comme pour le type d’accueil (temporaire ou à temps complet). Si le CG refuse un agrément, il doit motiver ce refus par des arguments concrets et vérifiables.

Si un CG délivre, sans arguments valables, un agrément ne correspondant pas à la demande (par exemple, 1 place agréée au lieu des 3 demandées), il peut être attaqué au Tribunal Administratif (TA) ; par exemple, après avoir perdu au TA, le CG des Deux Sèvres délivre maintenant d’emblée des agréments pour l’accueil de trois personnes. Autre argument de défense : un agrément pour 1 seule Personne Accueillie est une obstruction au droit du travail et place l’AF au-dessous du seuil de pauvreté ; il est donc éligible au RSA…

2 / Les limites relatives à l’activité

L’outil de travail de l’accueillant, c’est l’intimité familiale partagée… avec des limites ! Vers quoi veut-on aller ? Qu’est-ce qu’on partage dans l’intimité familiale ? Il faut éviter de mettre en danger le noyau familial.

Les limites au quotidien : les Personnes Accueillies ont besoin de nous au quotidien, de stabilité, avec les règles et les limites de notre mode de vie familial – hygiène, comportement, etc. L’accueil est forcément ponctué d’incessantes répétitions : il faut élaborer, verbaliser et théoriser le quotidien ; il faut rappeler, répéter sans cesse, tous les jours, les règles à la Personne Accueillie, qui a besoin qu’on lui « prenne la tête ». L’AF est un théoricien du quotidien....

Les limites de la Personne Accueillie : notre métier ne peut s’exercer que si la Personne Accueillie est apte à partager notre vie familiale ; voir le contrat d’accueil : « la personne accueillie a libre accès aux pièces communes (…) et doit respecter les lieux privés de l’accueillant (chambre, bureau, …) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies. » « Les repas sont partagés de manière conviviale dans la mesure où l’état de santé de la personne accueillie le permet et si elle le souhaite » « L’accueillant familial s’efforce, en accueillant la personne au sein de son foyer, de la faire participer à la vie quotidienne de sa famille ».

La possibilité de cumuler ou non plusieurs types d’accueil :

  • Certains CG ont du mal à comprendre qu’en cas d’accueils séquentiels ou temporaires, plusieurs contrats peuvent être signés pour une même place agréée, occupée successivement ou alternativement par différentes personnes.
  • Il n’y a aucun fondement légal à interdire un cumul d’agréments « social » et « thérapeutique » dans la limite de 3 accueils simultanés ; mais certains établissements ou CG peuvent refuser le panachage des publics. Note de Joëlle Chambon : le cumul d’accueils sociaux et thérapeutiques peut poser divers problème (gestion des les jours de congés, des rendez-vous à l’hôpital ou à domicile, répercussions de la conduite des accueillis les uns sur les autres...).

La liberté de choix de la Personne Accueillie : Le fait d’être agréé permet à l’accueillant de choisir librement les personnes qu’il accueillera, dans les limites fixées par son agrément. Il est fréquent qu’un accueil s’organise avec un intermédiaire, soit un parent (mais attention à la rivalité entre AF/parenté), soit un tiers (tuteur, travailleur social, ...).

Quelques départements dérogent à ce principe fondamental du libre choix : les AF sont sous tutelle d’organismes mandatés par le CG pour trouver des Personnes Accueillies aux AF. Cette forme de « placement familial » est une entrave aux droits et libertés des personnes âgées ou handicapées.

Quelques départements ont cependant délégué à des organismes tiers l’instruction des demandes d’agrément, le placement de personnes accueillies, le contrôle de l’activité des accueillants et le suivi médico-social de personnes accueillies :

  • Finistère : Association Don Bosco
  • Isère : Association de Santé Mentale de l’Isère, qui impose plusieurs mois d’attentes pour traiter certaines demandes d’accueil...
  • Essonne : les accueillants sont sous tutelle du CG qui organise tous les accueils, en contrepartie de certains avantages (paiement des jours fériés, etc.)

Avec l’aide de Famidac, plusieurs associations départementales ont obtenu la reconnaissance du droit des accueillants et des personnes accueillies à entrer en relation et à contractualiser de gré à gré, sans passer par l’intermédiaire de ce type d’organisme.

Les limites de l’orientation : les MDPH peuvent pas orienter vers l’Accueil Familial, puisque celui-ci n’existe pas en tant que dispositif social organisé et ne figure pas dans leurs formulaires d’orientation...

Les accueils familiaux sont en net déclin (-10% par an)

L’IRCEM a transmis ses statistiques 2009 à Famidac. Nous les avons croisées avec celles des années précédentes (2006 à 2008) : nous constatons, comme d’habitude, certains décalages avec les données fournies par les Départements. L’IRCEM recensait,

  • en 2006, 6.646 accueillants et 10.077 personnes accueillies
  • en 2009, 4.502 accueillants et 5.631 personnes accueillies !

Même en admettant que certaines personnes accueillies (ou leurs représentants légaux) "oublient" de verser leurs cotisations à l’URSSAF ou rétribuent les accueillants à l’aide de CESU, l’évolution des chiffres est significative, concordante ... et catastrophique : nous avons perdu, en 4 ans, +- 40% d’accueillants, d’accueillis et de masse salariale (soit 10 à 12% de régression par an) !

Entre les départs à la retraite et les cessations d’activité, l’urgence n’est plus de faire connaître l’accueil familial mais de sauver notre profession !

Propositions adoptées par les participants :

1 : Faire connaître et reconnaître le « cœur de métier » d’accueillant familial (extrait de l’article Halte à la division des familles ! )

Pour développer les accueils familiaux, il est urgent de réduire les écarts entre les différents types d’accueils (d’enfants, d’adultes handicapés, de malades mentaux, de personnes âgées, de femmes victimes de violences, de toxicomanes ou d’alcooliques en postcure, de SDF, de convalescents, d’ex-détenus, etc.), exercés sous autant de statuts différents : nous exerçons tous le même métier, seuls les publics pris en charge diffèrent.

Nous lançons donc cet appel à tous les professionnels de l’accueil familial : nous avons plus de points communs que de différences. Définissons ensemble le "dénominateur commun" de 99,9% des accueillants ; précisons ensemble les modalités d’une formation initiale à ce qui fait notre "cœur de métier", une formation préalable à l’agrément et à l’accueil de toute personne en difficulté – sachant que des modules de formation spécifiques permettraient, dans un second temps, de se spécialiser dans l’accueil de tel ou tel public.

De même, simplifions les lois et textes réglementaires avec, à la base, un statut et des droits communs à tous les accueillants. Les spécificités liées à chaque type de public accueilli ne feraient l’objet que de textes complémentaires, tenant en quelques lignes.

Tout comme les assistantes maternelles ou familiales, les particuliers accueillant des adultes en difficulté ont besoin d’un statut clair, compréhensible, lisible par tous. L’accueil familial sortirait enfin de ce millefeuille réglementaire percé de multiples failles et flous juridiques.

2 : Mettre fin aux restrictions arbitraires d’agrément

Voir, sur le forum de Famidac, le sujet "Premier agrément = 1 seule place agréée" : Afin d’obtenir un cas de jurisprudence, l’association Famidac propose de soutenir et de financer le recours en justice d’un accueillant familial à qui un Conseil Général aurait délivré, sans motif valable, un agrément pour l’accueil d’une seule personne alors qu’il demandait à être agréé pour l’accueil de plusieurs personnes.

Dimanche 25 septembre :


11 h : Assemblée Générale ordinaire - Compte-rendu d’activités 2010 > août 2011


Étienne Frommelt, président : Aujourd’hui, nous sommes plus de 180 adhérents ici présents ou représentés, sur 611 adhérents à jour de leurs cotisations au 1er septembre 2011. L’assemblée réunit plus du quart des membres de l’association : conformément à l’article 7 des statuts, leurs décisions engagent l’ensemble des membres de l’association.

Je vous transmets les excuses de nos adhérents et administrateurs qui n’ont pas pu se libérer aujourd’hui. Entre autres :

  • Joelle Chambon, vice-Présidente chargée des questions relatives aux accueils familiaux thérapeutiques, bloquée par les formations qu’elle réclame depuis longtemps et qui ont enfin fini par "tomber"... au mauvais moment.
  • Irène Vernet, vice-Présidente chargée des questions "Alzheimer & maladies apparentées", tâche avec son mari de finir avant l’hiver les travaux de leur nouvelle maison.
  • Bernard Vérité, Président de l’association "Un moment de détente" (69), Martine Bailly, présidente de Famillaccoeur (39), Jean-Michel Domergue, Président d’AFFABLE (62), etc.

Notons toutefois la présence majoritaire, aujourd’hui, de responsables d’associations départementales. Par ailleurs, nous remercions et félicitons l’ADAF 86 pour son excellent accueil dans la Vienne, avec son superbe stand de produits locaux tenu par une équipe particulièrement chaleureuse et dynamique.

C’est aujourd’hui la 14ème AG de Famidac que je "pilote" ; pour laisser un maximum de temps à des échanges plus vivants, nous reprendrons la trame de nos précédentes AG, avec toutes les mises à jour nécessaires.

Ginette Gonzalez, Belén Alonso, Claribel Girbelle, Yveline Jarlaud, Etienne FrommeltUne partie de l'assemblée

- Les adhérents de Famidac

Les adhésions poursuivent leur progression. Nos adhérents actuels résident dans quasiment tous les départements de France, y compris la Guadeloupe et l’île de la Réunion ; seuls la Martinique, le Cantal et le Territoire de Belfort manquent à l’appel.

J’ai toujours du mal à annoncer un nombre précis d’adhérents, car il y a ceux qui sont bien à jour de leur cotisation, ceux qui tardent à la renouveler, les "originaux" qui la renouvellent une année sur deux... et ceux dont on met le dossier "aux archives" après 1 année sans signe de vie.

Je regrette que trop d’accueillants confondent notre association avec un site de petites annonces, et ne renouvellent leur cotisation que lorsqu’ils ont une place libre ... alors que Famidac peut rendre plein d’autres services, même à ceux qui affichent "complet".

Le seul repère réellement fiable est le nombre d’adhérents à jour de leur cotisation à la veille de chaque Assemblée Générale :

Année 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Adhérents 32 65 133 241 283 372 448 576 611 "à jour" 
+ 160 "en retard" de cotisation 
+ 658 "anciens adhérents" 
Total : 1429

.

En ne comptant que les adhérents à jour de leur cotisation entre le 1er janvier et le 1er septembre 2011, notre association regroupe actuellement 771 membres, dont :

  • 645 accueillants familiaux agréés (dont seulement 19 accueillants thérapeutiques)
  • 49 associations départementales d’accueillants familiaux, qui regroupent elles-mêmes plus de 800 accueillants
  • 78 tuteurs ou organismes de tutelle
  • 36 propriétaires de logements indépendants ou de gîtes adaptés (certains d’entre eux étant également accueillants familiaux agréés)
  • 11 médecins, juristes, travailleurs sociaux…

Famidac est bien l’association des accueillants familiaux et de leurs partenaires.

- Comment fonctionne notre association ?

Comme toute association digne de ce nom, Famidac se réunit en Assemblée Générale au moins une fois par an. Ses adhérents discutent des orientations de l’association et élisent des administrateurs ; ces administrateurs désignent les membres du Bureau (Secrétaire, Trésorier, Président...) et décident, tout au long de l’année, des actions à mettre en oeuvre.

En résumé : les adhérents expriment leurs souhaits, les administrateurs déterminent ce qu’il convient d’entreprendre... dans la mesure de nos moyens : qui fera quoi, quand, comment, où ? Car Famidac n’a toujours aucun salarié. Les bénévoles de l’association se répartissent les tâches quotidiennes, en fonction des motivations, des compétences et des disponibilités de chacun.

- Famidac "en pratique"

Tout le monde, adhérent ou non, peut consulter notre site et intervenir sur notre forum. Et pas seulement pour poser des questions, mais aussi pour nous aider à y répondre ou pour poster des informations constructives ! Merci à tous les militants de l’accueil familial qui nous donnent ainsi de bons coups de main.

Lorsque vous téléphonez au n° de Famidac, vos coups de fil sont transférés vers des administrateurs et "correspondants ressource" de l’association :

  • le lundi, Claribel, en Aveyron
  • le mardi, Yveline, en Savoie
  • le mercredi, Joëlle, en Gironde.
  • le jeudi, Étienne, en Ardèche,
  • du vendredi au dimanche, Mike et Belén, en Haute Loire.

Tous les correspondants ressource ont accès aux documents "internes" de l’association, qui leur permettent de répondre aux questions de nos adhérents - coordonnées de personnes cherchant un accueil familial, modifications d’annonces, informations personnelles ou confidentielles.

Lorsque vous envoyez un message à Famidac en vous servant du guichet d’aide du site, les correspondants ressource de l’association ont également sous la main tout ce qu’il faut pour vous répondre, pour mettre vos annonces en ligne ou les modifier, pour corriger ou mettre à jour les informations du site.

Évitez de m’envoyer des messages personnels : je suis le seul à en prendre connaissance. Comme je suis souvent débordé ou absent, vous risquez d’attendre "un certain temps" avant d’avoir une réponse.

Lorsque vous envoyez un courrier postal au siège social de Famidac, j’enregistre toutes les données importantes dans des "fichiers partagés" accessibles aux administrateurs de l’association, via Internet. Ceci leur permet de se tenir au courant de tout ce qu’il se passe.

Lorsque des décisions sont à prendre, nous en débattons entre administrateurs, par Internet, grâce à un groupe de discussion privé. A tout moment, n’importe quel administrateur peut lancer un débat. Les décisions sont prises en tenant compte des points de vue de chacun ; selon le cas, ça peut nous prendre 24 heures ... ou, parfois, 2 ans !

Les administrateurs de Famidac se relayent en fonction de leurs compétences et de leur disponibilité pour représenter Famidac auprès d’autres instances. En groupe de discussion et à l’aide de ces mêmes fichiers partagés, nous préparons tous ensemble les réunions où notre association doit prendre position. Chacun peut les compléter, y apporter des précisions et nos délégués s’en servent pour les négociations en cours.

C’est ainsi que notre association a été représentée

Marie-Jo Guisset Martinez (FMA) remet le prix aux représentantes de Famidac {JPEG}